Déposée le 11 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCEDES VERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERNET domicilié(e) 21/27 ROUTE D'ARPAJON,
91340 OLLAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 528 827 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France.
La marque PROCEDES VERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERNET, Société par actions simplifiée - 21/27 ROUTE D'ARPAJON,
91340 OLLAINVILLE - France - SIREN 308528827
CABINET LAVOIX,
Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel,
69448 LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2000 n°2176768 - Publication au BOPI 2000-06-21
Inscription le 28 février 2000 - Changement de dénomination n°296135 - Publication au BOPI 2000-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2010 n°2441092 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-20
Inscription le 12 décembre 2017 - Constitution de gage n°713277 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-12
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751457 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18
Pièces métalliques diverses pour l'industrie, notamment l'industrie électrique, l'industrie mécanique, l'électroménager, l'industrie automobile, l'industrie aerospatiale, les véhicules et les moyens de transport, l'industrie de l'armement, l'industrie thermique, l'automatisation, la régulation et le contrôle, y compris pièces découpées de tôles, magnétiques incluses, pour transformateurs de soudure, l'industrie électrique, les moteurs électriques, les instruments de mesure et les dispositifs de régulation pièces découpées cambrées pour l'industrie électrique, l'industrie automobile pour l'électroménager, pour les appareils de régulation et de contrôle, pièces embouties et embouties-étirées pour l'industrie du caoutchouc, l'industrie automobile, la régulation et le contrôle, les systèmes de sécurité, l'industrie électrique, l'industrie aérospatiale, l'industrie de l'armement et les autres industries précitées;éléments tubulaires métalliques pour raccordement de tubes ou tuyaux métalliques ou non métalliques;tuyaux flexibles en toutes sections, avec ou sans tresse de recouvrement à ondes parallèles, hélicoïdales ou agrafées (avec ou sans joint) soudés ou sans soudures, en métal ou principalement en métal.Moteurs thermiques linéaires pour tous usages sauf pour véhicules;moteurs linéaires électriques pour tous usages sauf pour véhicules;moteurs à dilatation positive ou négative;moteurs thermiques à variation de tension;dispositifs spéciaux pour dépollution des moteurs thermiques à explosion ou combustion pour tous usages y compris pour véhi-véhicules;dispositifs spéciaux pour départ à froid de moteurs thermiques à explosion ou combustion pour tous usages y compris pour véhicules;dispositifs spéciaux pour économie d'énergie dans tous motuers ou machines consommant de l'énergie, y compris de véhicules;vannes motorisées;soufflets, membranes, compensateurs métalliques ou non, nus ou équipés de pièces d'extrémité pour tous usages et notamment pour appareils de régulation thermique, pneumatique, hydraulique, compensateurs de dilatation, éléments de transmission de mouvements, accouplements, capsules altimétriques et barométriques, chambres d'expansion, joints d'étanchéité, ensembles thermostatiques, éléments de raccordement antivibratoire, éléments isolants, barrière thermique.Thermostats et appareils régulateurs de température pour tous usages, notamment pour tous les moyens de transport automobiles, camions, bâteaux, avions, locomotives, véhicules roulants, vicules porteurs,toutes machines automotrices, toutes machines industrielles, agricoles, domestiques, ménagères, tous appareillages de chauffage, chaudières, radiateurs, vannes, tous appareillages sanitaires, robinets mitigeurs, systèmes de sécurité;thermovalves pour tous fluides et tous usages;thermovannes et vannes de régulation thermique, pressostatiques et thermostatiques pour tous fluides et tous usages;thermocontacts électriques pour tous usages;éléments thermostatiques à dilatation de tous corps;éléments thermostatiques à variation de tension de vapeur;manostats, pressostats, capsules manométriques, capsules barométriques pour tous usages;tous systèmes de sécurité utilisant une information thermique et/ou manométrique;dispositifs d'alarme thermique;compensateurs de dilatation;correcteurs altimétriques;correcteurs de température;régulateurs, notamment pour chaudières de chauffage;régulateurs de débits;conducteurs électriques.Dispositifs de commande de sécurité ou de régulation pour chaudières et installations de chauffage;transmetteurs de chaudières de chauffage;robinets thermostatiques de radiateurs de chauffage par eau chaude et vapeur.Moteurs thermiques linéaires pour véhicules;moteurs linéaires électriques pour véhicules;dispositifs spéciaux pour dépollution de moteurs thermiques à explosion ou combustion pour véhicules;dispositifs spéciaux pour départ à froid des moteurs thermiques à explosion ou combustion pour véhicules; dispositifs spéciaux de régulation de température pour véhicules
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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